Statuts mise a jour 2017
101 KB
Statuts_MISE_a_JOUR_2017.pdf

Statuts de l'association L'Echo d'Onex

Pour télécharger le fichier au format pdf :



STATUTS



État au 13 mars 2017



Article 1 CONSTITUTION

Le 23 octobre 1904 a été fondée à Onex, Genève, une chorale mixte au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, sous l’appellation de « L'ECHO D’ONEX ».

Article 2 BUT

Société sans but lucratif, « L'ECHO D'ONEX » doit :

  1. pratiquer le chant choral en général, dans l'amitié, sans distinction de confession ou d'appartenance politique.

  2. organiser ou participer à des manifestations de tous genres afin de créer une animation communale et développer le chant choral à Genève.

Article 3 LES MEMBRES

Sont admis comme membres actifs toutes personnes désireuses de chanter. Cependant, l'admission définitive doit être ratifiée par l'assemblée générale et les candidats doivent répondre aux conditions suivantes :

  1. avoir participé régulièrement aux répétitions au minimum pendant 3 mois
    (12 répétitions consécutives),

  2. apprendre les œuvres que « L'ECHO D'ONEX » interprète lors de ses concerts,

  3. participer à l'achat et porter le costume à chaque manifestation,

  4. participer à la vie de la société « L'ECHO D'ONEX »,

  5. se conformer sans restriction aux présents statuts,

  6. payer la cotisation entière de l'année en cours.

Article 4 LES MEMBRES PASSIFS

Sont admis comme membres passifs, toutes les personnes qui en font la demande et qui verse un don annuel.

Les membres passifs ne l’ayant pas fait durant deux années consécutives ne seront plus considérés comme tels.

Article 5 LES MEMBRES D'HONNEUR

Sur proposition du comité, l’assemblée générale nomme comme membres d’honneur à vie :

  1. les membres actifs ayant 35 ans d’activité,

  2. toutes les personnes qui, par leur aide et leur soutien, ont contribué au développement de « L’ECHO D’ONEX ».

Article 6 ORGANISATION

Les organes administratifs de la société sont :

  1. l'assemblée générale,

  2. le comité,

  3. les vérificateurs des comptes,

  4. la commission des malades.

Article 7 L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est l’organe suprême de « L'ECHO D'ONEX ». Elle est formée des membres actifs. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, en fin d'exercice. Elle peut aussi se réunir en assemblée extraordinaire, à la demande du comité ou d'un tiers de ses membres.

Les membres doivent être convoqués au moins 10 jours avant la date de l’assemblée par courrier ou courriel.

L’assemblée générale désigne :

  1. le président pour une période d'un an,

  2. le comité pour une période d'un an,

  3. les vérificateurs des comptes pour une période d'un an.

Elle prend connaissance des rapports annuels du président, du trésorier et des vérificateurs des comptes, les approuve et en donne décharge au comité.

L'assemblée générale décide :

  1. la nomination du directeur,

  2. la nomination des membres d'Honneur,

  3. le montant des cotisations des membres actifs et passifs,

  4. la ratification du procès-verbal de la dernière assemblée et des rapports du président, du trésorier et des vérificateurs des comptes,

  5. la modification des présents statuts.

Les nominations et les décisions sont prises à la majorité des voix par main levée.

L'ordre du jour de l'assemblée générale comprendra les points suivants :

  1. appel des membres,

  2. lecture du procès-verbal de la dernière assemblée,

  3. rapport du président, du trésorier, des vérificateurs des comptes et du directeur,

  4. approbation du procès-verbal et des rapports,

  5. admissions et démissions,

  6. nomination du président, du comité et des vérificateurs des comptes,

  7. cotisations,

  8. propositions et divers.

Article 8 LE COMITE

Le comité a pour fonction de gérer « L'ECHO D'ONEX » et de le représenter auprès des associations dont il fait partie.

Le Comité se réunit sur convocation du président.

Il se compose de 7 à 9 membres : un président,

un vice-président,

un trésorier,

un secrétaire,

3 à 5 membres adjoints.

Tous les membres du Comité sont rééligibles. Le président doit être nommément désigné par l'assemblée générale.

Le Comité répartit lui-même les différentes charges entre ses membres.

Une responsabilité personnelle quelconque des membres du Comité est exclue.

Les engagements pris par « L'ECHO D'ONEX » sont exclusivement garantis par ses seuls biens.

En cas d’égalité, la voix du président est déterminante.

Article 9 LES VERIFICATEURS DES COMPTES

Les vérificateurs sont au nombre de deux. Ils ont pour charge, sur convocation du trésorier, de vérifier les comptes de « L'ECHO D'ONEX » et d'en faire un rapport, sous leur responsabilité, à l'assemblée générale.

Article 10 COMMISSION DES MALADES

La Commission des malades, nommée par le Comité, peut fonctionner plusieurs années de suite.

La personne responsable de cette commission doit :

  1. assurer les visites à l'hôpital,

  2. écrire à ceux qui sont absents pour raison de santé, lors de sorties de « L'ECHO D'ONEX »,

  3. prendre régulièrement des nouvelles des malades afin de tenir au courant les membres de « L'ECHO D'ONEX »,

  4. s'occuper de faire parvenir les condoléances de « L'ECHO D'ONEX » à la famille en cas de décès :

    • pour le décès d'un membre actif ou d'un membre d'honneur : une gerbe de fleurs et un avis mortuaire dans les journaux,

    • pour un parent de membre actif ou de membre d'honneur (conjoint, père, mère, frère, soeur ou enfant) : une gerbe de fleurs,

    • pour un autre parent de membre actif, passif ou membre d'honneur : une carte de condoléances.

Tous les frais sont pris en charge par la caisse de « L'ECHO D'ONEX ».

Article 11 LE COSTUME

Les membres de « L'ECHO D’ONEX » portent le costume lors de chaque manifestation ou sortie de la société. Il en est responsable et est tenu de le conserver en parfait état de propreté.

La participation du membre à l'achat du costume est fixée par l'assemblée générale.

Le costume reste propriété du membre après 5 ans d'activité.

Article 12 LES RESSOURCES

Les ressources de « L'ECHO D'ONEX » proviennent :

  1. des cotisations des membres actifs,

  2. des cotisations des membres passifs,

  3. des cachets reçus lors des concerts,

  4. des recettes enregistrées lors de ses manifestations,

  5. des dons,

  6. des subventions allouées par la Ville d'Onex.

Elles servent à couvrir :

  • les frais d'administration,

  • l'achat du matériel de travail,

  • les honoraires du directeur,

  • les cotisations aux différentes sociétés et fédérations dont « L'ECHO D'ONEX » fait partie.

En outre, ces ressources alimentent le fonds de réserve dont le montant est fixé par l'assemblée générale, fonds qui sert à payer les premiers frais lors de l'organisation de manifestations par « L'ECHO D'ONEX ».

Ces ressources sont utilisées également :

  • à payer, dans la mesure où la situation financière le permet, le banquet annuel,

  • à payer une participation aux frais de la course annuelle,

  • à couvrir les frais de naissance, mariage, maladie, décès et certains frais de représentation.

Article 13 RECOMPENSES POUR LES ANNEES D'ACTIVITE

Un décompte des années d'activité est tenu à jour par le secrétaire.

Les récompenses sont distribuées lors du banquet annuel.

20 années complètes d’activité donne droit à un cadeau.

Article 14 CONGE PROLONGE

Un membre actif peut, pour des raisons justifiées, demander un congé, néanmoins ce délai sera limité à une année :

  1. la demande doit être faite, par écrit, avec le motif de la demande de congé,

  2. toutefois, pour des raisons exceptionnelles, le Comité peut prolonger de quelques mois le congé,

  3. aucune cotisation ne sera perçue pour cette période de congé.

Article 15 DEMISSION DES MEMBRES ACTIFS

La démission d'un membre actif de « L'ECHO D'ONEX » se fera par lettre au président.

Les membres ayant une charge au sein du comité ne pourront donner leur démission que pour la fin de la saison et ceci par écrit.

Le démissionnaire devra rendre à « L'ECHO D'ONEX » son costume, si le temps d’activité est inférieur à 5 ans, et toutes les partitions en sa possession.

Article 16 EXCLUSION DES MEMBRES ACTIFS

Le Comité peut prononcer l'exclusion de tout membre pour les raisons suivantes :

  1. faute grave mettant en danger l'intégrité de « L'ECHO D'ONEX »,

  2. irrégularité prolongée aux répétitions sans motif valable,

  3. absences régulières lors de concerts ou de manifestations organisées par « L'ECHO D'ONEX »,

  4. comportement non conforme à l'esprit de « L'ECHO D'ONEX » et aux règles élémentaires du savoir-vivre,

  5. ingérence dans la vie privée, politique ou religieuse des autres membres de « L'ECHO D'ONEX ».

En cas d'exclusion, cette dernière se fera par lettre recommandée dûment motivée.

Article 17 DISSOLUTION

La dissolution de la société ne pourra être prononcée qu'en assemblée générale extraordinaire en présence d’au moins des deux tiers des membres actifs.

En cas de dissolution de l'association de l'Echo d'Onex, l'actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d'intérêt public analogue à celui de l'association et bénéficiant de l'exonération d'impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit

Article 18 DISPOSITIONS FINALES

Seule l'assemblée générale peut approuver une modification des présents statuts et toute modification devra être acceptée à la majorité simple des membres présents à l'assemblée.

Ces présents statuts entrent en vigueur dès leur acceptation par l'assemblée générale 2017.



Onex, le 13 mars 2017 Lu et Approuvé

 

 

 

 

 

 

 

Le Président                           La Trésorière

 

(Statuts modifiés précédemment en 1989, en 2010, en 2016.)