Statuts mise a jour 2017
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Statuts de l'association L'Echo d'Onex

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STATUTS



État au 13 mars 2017



Article 1 CONSTITUTION

Le 23 octobre 1904 a Ă©tĂ© fondĂ©e Ă  Onex, GenĂšve, une chorale mixte au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, sous l’appellation de « L'ECHO D’ONEX Â».

Article 2 BUT

SociĂ©tĂ© sans but lucratif, « L'ECHO D'ONEX Â» doit :

  1. pratiquer le chant choral en général, dans l'amitié, sans distinction de confession ou d'appartenance politique.

  2. organiser ou participer à des manifestations de tous genres afin de créer une animation communale et développer le chant choral à GenÚve.

Article 3 LES MEMBRES

Sont admis comme membres actifs toutes personnes dĂ©sireuses de chanter. Cependant, l'admission dĂ©finitive doit ĂȘtre ratifiĂ©e par l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale et les candidats doivent rĂ©pondre aux conditions suivantes :

  1. avoir participé réguliÚrement aux répétitions au minimum pendant 3 mois
    (12 répétitions consécutives),

  2. apprendre les Ɠuvres que « L'ECHO D'ONEX Â» interprĂšte lors de ses concerts,

  3. participer Ă  l'achat et porter le costume Ă  chaque manifestation,

  4. participer Ă  la vie de la sociĂ©tĂ© « L'ECHO D'ONEX Â»,

  5. se conformer sans restriction aux présents statuts,

  6. payer la cotisation entiÚre de l'année en cours.

Article 4 LES MEMBRES PASSIFS

Sont admis comme membres passifs, toutes les personnes qui en font la demande et qui verse un don annuel.

Les membres passifs ne l’ayant pas fait durant deux annĂ©es consĂ©cutives ne seront plus considĂ©rĂ©s comme tels.

Article 5 LES MEMBRES D'HONNEUR

Sur proposition du comitĂ©, l’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale nomme comme membres d’honneur Ă  vie :

  1. les membres actifs ayant 35 ans d’activitĂ©,

  2. toutes les personnes qui, par leur aide et leur soutien, ont contribuĂ© au dĂ©veloppement de « L’ECHO D’ONEX Â».

Article 6 ORGANISATION

Les organes administratifs de la sociĂ©tĂ© sont :

  1. l'assemblée générale,

  2. le comité,

  3. les vérificateurs des comptes,

  4. la commission des malades.

Article 7 L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale est l’organe suprĂȘme de « L'ECHO D'ONEX Â». Elle est formĂ©e des membres actifs. L'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale se rĂ©unit au moins une fois par an, en fin d'exercice. Elle peut aussi se rĂ©unir en assemblĂ©e extraordinaire, Ă  la demande du comitĂ© ou d'un tiers de ses membres.

Les membres doivent ĂȘtre convoquĂ©s au moins 10 jours avant la date de l’assemblĂ©e par courrier ou courriel.

L’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale dĂ©signe :

  1. le président pour une période d'un an,

  2. le comité pour une période d'un an,

  3. les vérificateurs des comptes pour une période d'un an.

Elle prend connaissance des rapports annuels du président, du trésorier et des vérificateurs des comptes, les approuve et en donne décharge au comité.

L'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale dĂ©cide :

  1. la nomination du directeur,

  2. la nomination des membres d'Honneur,

  3. le montant des cotisations des membres actifs et passifs,

  4. la ratification du procÚs-verbal de la derniÚre assemblée et des rapports du président, du trésorier et des vérificateurs des comptes,

  5. la modification des présents statuts.

Les nominations et les décisions sont prises à la majorité des voix par main levée.

L'ordre du jour de l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale comprendra les points suivants :

  1. appel des membres,

  2. lecture du procÚs-verbal de la derniÚre assemblée,

  3. rapport du président, du trésorier, des vérificateurs des comptes et du directeur,

  4. approbation du procĂšs-verbal et des rapports,

  5. admissions et démissions,

  6. nomination du président, du comité et des vérificateurs des comptes,

  7. cotisations,

  8. propositions et divers.

Article 8 LE COMITE

Le comitĂ© a pour fonction de gĂ©rer « L'ECHO D'ONEX Â» et de le reprĂ©senter auprĂšs des associations dont il fait partie.

Le Comité se réunit sur convocation du président.

Il se compose de 7 Ă  9 membres : un prĂ©sident,

un vice-président,

un trésorier,

un secrétaire,

3 Ă  5 membres adjoints.

Tous les membres du ComitĂ© sont rĂ©Ă©ligibles. Le prĂ©sident doit ĂȘtre nommĂ©ment dĂ©signĂ© par l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.

Le ComitĂ© rĂ©partit lui-mĂȘme les diffĂ©rentes charges entre ses membres.

Une responsabilité personnelle quelconque des membres du Comité est exclue.

Les engagements pris par « L'ECHO D'ONEX Â» sont exclusivement garantis par ses seuls biens.

En cas d’égalitĂ©, la voix du prĂ©sident est dĂ©terminante.

Article 9 LES VERIFICATEURS DES COMPTES

Les vĂ©rificateurs sont au nombre de deux. Ils ont pour charge, sur convocation du trĂ©sorier, de vĂ©rifier les comptes de « L'ECHO D'ONEX Â» et d'en faire un rapport, sous leur responsabilitĂ©, Ă  l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.

Article 10 COMMISSION DES MALADES

La Commission des malades, nommée par le Comité, peut fonctionner plusieurs années de suite.

La personne responsable de cette commission doit :

  1. assurer les visites Ă  l'hĂŽpital,

  2. Ă©crire Ă  ceux qui sont absents pour raison de santĂ©, lors de sorties de « L'ECHO D'ONEX Â»,

  3. prendre rĂ©guliĂšrement des nouvelles des malades afin de tenir au courant les membres de « L'ECHO D'ONEX Â»,

  4. s'occuper de faire parvenir les condolĂ©ances de « L'ECHO D'ONEX Â» Ă  la famille en cas de dĂ©cĂšs :

    • pour le dĂ©cĂšs d'un membre actif ou d'un membre d'honneur : une gerbe de fleurs et un avis mortuaire dans les journaux,

    • pour un parent de membre actif ou de membre d'honneur (conjoint, pĂšre, mĂšre, frĂšre, soeur ou enfant) : une gerbe de fleurs,

    • pour un autre parent de membre actif, passif ou membre d'honneur : une carte de condolĂ©ances.

Tous les frais sont pris en charge par la caisse de « L'ECHO D'ONEX Â».

Article 11 LE COSTUME

Les membres de « L'ECHO D’ONEX Â» portent le costume lors de chaque manifestation ou sortie de la sociĂ©tĂ©. Il en est responsable et est tenu de le conserver en parfait Ă©tat de propretĂ©.

La participation du membre à l'achat du costume est fixée par l'assemblée générale.

Le costume reste propriété du membre aprÚs 5 ans d'activité.

Article 12 LES RESSOURCES

Les ressources de « L'ECHO D'ONEX Â» proviennent :

  1. des cotisations des membres actifs,

  2. des cotisations des membres passifs,

  3. des cachets reçus lors des concerts,

  4. des recettes enregistrées lors de ses manifestations,

  5. des dons,

  6. des subventions allouées par la Ville d'Onex.

Elles servent Ă  couvrir :

  • les frais d'administration,

  • l'achat du matĂ©riel de travail,

  • les honoraires du directeur,

  • les cotisations aux diffĂ©rentes sociĂ©tĂ©s et fĂ©dĂ©rations dont « L'ECHO D'ONEX Â» fait partie.

En outre, ces ressources alimentent le fonds de rĂ©serve dont le montant est fixĂ© par l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale, fonds qui sert Ă  payer les premiers frais lors de l'organisation de manifestations par « L'ECHO D'ONEX Â».

Ces ressources sont utilisĂ©es Ă©galement :

  • Ă  payer, dans la mesure oĂč la situation financiĂšre le permet, le banquet annuel,

  • Ă  payer une participation aux frais de la course annuelle,

  • Ă  couvrir les frais de naissance, mariage, maladie, dĂ©cĂšs et certains frais de reprĂ©sentation.

Article 13 RECOMPENSES POUR LES ANNEES D'ACTIVITE

Un décompte des années d'activité est tenu à jour par le secrétaire.

Les récompenses sont distribuées lors du banquet annuel.

20 annĂ©es complĂštes d’activitĂ© donne droit Ă  un cadeau.

Article 14 CONGE PROLONGE

Un membre actif peut, pour des raisons justifiĂ©es, demander un congĂ©, nĂ©anmoins ce dĂ©lai sera limitĂ© Ă  une annĂ©e :

  1. la demande doit ĂȘtre faite, par Ă©crit, avec le motif de la demande de congĂ©,

  2. toutefois, pour des raisons exceptionnelles, le Comité peut prolonger de quelques mois le congé,

  3. aucune cotisation ne sera perçue pour cette période de congé.

Article 15 DEMISSION DES MEMBRES ACTIFS

La dĂ©mission d'un membre actif de « L'ECHO D'ONEX Â» se fera par lettre au prĂ©sident.

Les membres ayant une charge au sein du comité ne pourront donner leur démission que pour la fin de la saison et ceci par écrit.

Le dĂ©missionnaire devra rendre Ă  « L'ECHO D'ONEX Â» son costume, si le temps d’activitĂ© est infĂ©rieur Ă  5 ans, et toutes les partitions en sa possession.

Article 16 EXCLUSION DES MEMBRES ACTIFS

Le ComitĂ© peut prononcer l'exclusion de tout membre pour les raisons suivantes :

  1. faute grave mettant en danger l'intĂ©gritĂ© de « L'ECHO D'ONEX Â»,

  2. irrégularité prolongée aux répétitions sans motif valable,

  3. absences rĂ©guliĂšres lors de concerts ou de manifestations organisĂ©es par « L'ECHO D'ONEX Â»,

  4. comportement non conforme Ă  l'esprit de « L'ECHO D'ONEX Â» et aux rĂšgles Ă©lĂ©mentaires du savoir-vivre,

  5. ingĂ©rence dans la vie privĂ©e, politique ou religieuse des autres membres de « L'ECHO D'ONEX Â».

En cas d'exclusion, cette derniÚre se fera par lettre recommandée dûment motivée.

Article 17 DISSOLUTION

La dissolution de la sociĂ©tĂ© ne pourra ĂȘtre prononcĂ©e qu'en assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire en prĂ©sence d’au moins des deux tiers des membres actifs.

En cas de dissolution de l'association de l'Echo d'Onex, l'actif disponible sera entiĂšrement attribuĂ© Ă  une institution poursuivant un but d'intĂ©rĂȘt public analogue Ă  celui de l'association et bĂ©nĂ©ficiant de l'exonĂ©ration d'impĂŽt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni ĂȘtre utilisĂ©s Ă  leur profit en tout ou partie et de quelque maniĂšre que ce soit

Article 18 DISPOSITIONS FINALES

Seule l'assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale peut approuver une modification des prĂ©sents statuts et toute modification devra ĂȘtre acceptĂ©e Ă  la majoritĂ© simple des membres prĂ©sents Ă  l'assemblĂ©e.

Ces présents statuts entrent en vigueur dÚs leur acceptation par l'assemblée générale 2017.



Onex, le 13 mars 2017 Lu et Approuvé

 

 

 

 

 

 

 

Le PrĂ©sident                           La TrĂ©soriĂšre

 

(Statuts modifiés précédemment en 1989, en 2010, en 2016.)